Assurances vlf 38

1/ MULTIRISQUE INCENDIE :

Il vous faut posséder un contrat sous la forme d’une multirisque professionnelle classique.

Conseils : - Demandez à garantir votre Chiffre d’Affaires en cas d’arrêt partiel ou total d’activité, suite à un sinistre incendie - explosions etc, atteignant le Club : il s’agit de la garantie « Pertes d’Exploitation »

Vous pouvez demander également à ce que cette garantie fonctionne en cas de sinistre extérieur à votre local, ne l’ayant pas touché directement, mais en n’en interdisant l’accès, par exemple pour des raisons de sécurité. Cela peut-être le cas si votre Club se trouve situé dans un Centre Commercial : il s’agit de la garantie « Impossibilité matérielle d’accès »
Dans tous les cas, pensez à prévenir votre Assureur de toute augmentation du C.A. (au minimum une fois par an, après le bilan comptable), et ce afin de ne jamais risquer une insuffisance de garantie.

¬ Il est possible de demander à un Assureur des clauses particulières d’adaptation à vos activités. (Ex. prise en charge des « clôtures provisoires suite à bris de glace à l’intérieur des locaux / Salle de squash)

Attention : - La majorité des contrats du marché exclut tous dommages que vous pourriez subir du fait de la présence d’une piscine...!

Vérifiez votre contrat. Dans le doute, et dans le cas où votre Centre serait équipé d’une piscine : Prévenez officiellement votre Assureur, et demandez la possibilité de souscrire une extension de garantie / indispensable.

2/ RESPONSABILITE CIVILE D’EXPLOITANT :

Il vous faut posséder un contrat spécifique à votre profession, et bien entendu en conformité avec la Loi de juillet 84, régissant les Etablissements d’Activités Physiques et Sportives.

Attention : - A une époque où, vous le savez bien, les mises en causes sont de plus en plus fréquentes, et où la tendance à l’accroissement des responsabilités des professionnels de tous métiers est véritable, cela doit vous conduire à rechercher et à souscrire un contrat R.C. correspondant parfaitement à la fois à vos obligations, mais également avec précisions aux activités que vous proposez.

Conseils : - Précisez bien par écrit à votre Assureur, l’ensemble des activités sportives que vous proposez, mais également les activités annexes (Ex. Soins esthétiques et du corps, Amincissement, Massages Shiatsu, Restauration, Garderie d’enfants, Etc…). Demandez à ce que toutes les activités proposées par votre Centre (principales et annexes), soient bien précisées dans votre contrat, ou demandez un contrat R.C. à très large couverture : il s’agit d’un contrat souscrit sous la forme d’une « tous risques sauf »

3/ PROTECTION JURIDIQUE ENT. DU SPORT :

Il vous faut posséder un contrat spécifique à votre profession, bien ciblée.

Attention : - Certains intervenants récents dans ce secteur proposent des contrats « bon marché ». Il s’agit bien souvent de contrats offrant des garanties à la fois standard (non spécialisées en sport), et très limitées…

Conseils : - Souscrivez un contrat complet vous donnant un accès général au Droit : Informations juridiques par téléphone, recherche de solutions amiables pour tout litige, défense judiciaire, l’exécution et le suivi des accords ou décisions judiciaires.

4/ PREVOYANCE INDIVIDUELLE ET/OU COLLECTIVE :

Attention : - En l’absence de certaines protections personnelles, certains frais médicaux - arrêts de travail - invalidité etc., peuvent ne pas, ou mal, être indemnisés…

Conseils : - Renseignez-vous auprès de votre Assureur, et faites un point général sur les possibilités de protection des personnes travaillant dans votre Etablissement, vous compris (Ex. Garantie Homme Clef).

5/ MULTIRISQUE INTERRUPTION /REPORTANNULATION D’ABONNEMENT :

Il s’agit de contrats spécifiques.

Attention : - La recommandation N° 87-03 / B.O.C.C.R.F. du 16 décembre 1987 impose aux Clubs de Sport à caractère lucratif, certaines obligations. En l’absence de contrat d’Assurance adapté, et dans biens des cas ( maladie - accident - etc ), le Club est tenu de rembourser à l’adhérent, le prix de son abonnement.

Conseils : - Parlez-en avec votre Assureur, et demandez lui un projet adapté.